Mentions légales
Mentions légales
Éditeur de site / directeur de la publication
Chat’membête
Fanny Retournard
Immatriculation
EI Retournard Fanny
23 rue Roland Claude
54000 NANCY
Siret : 481 047 371 00036
Code NAF : 9609Z
Crédits photos et visuels
Fanny Retournard
Adobe Stock
Réalisation du site
COMME EN PIXELS
commeenpixels.fr
Hébergement
Ce site est hébergé par :
INFOMANIAK Network SA
RCS du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
N° TVA : CHE-103.167.648
Siège social : Rue Eugène Marziano, 25 – 1227 Les Acacias (Genève) – Suisse
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
Généralités
Les informations publiées sont indicatives. CHATMEMBETE.FR met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et mise à jour de son site internet.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site CHATMEMBETE.FR en direction d’autres sites et, d’une manière générale, vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager aucune responsabilité de la part du directeur de la publication ou du créateur du site.
Reproduction
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du site CHATMEMBETE.FR et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Création de liens
CHATMEMBETE.FR autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct vers un contenu.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet CHATMEMBETE.FR est la propriété exclusive de Fanny Retournard en sa qualité d’auteur, au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de CHATMEMBETE.FR, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction et la consultation individuelle et privée, conforme à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.
Lorsque la reproduction est autorisée, il est demandé la mention suivante : « contenu extrait du site CHATMEMBETE.FR ».